Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 17 mars à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès verbal de la séance du 3 février 2025
I. Approbation et vote des comptes de gestion 2024
II. Approbation et vote des comptes administratifs 2024
III. Affectation des résultats
IV. Vote du budget primitif ville 2025
V. Vote du budget primitif thermes 2025
VI. Vote du budget primitif eau et assainissement 2025
VII. Attributions des subventions 2025 aux associations
VIII. Attribution de la subvention 2025 – association Comité des Fêtes du Faubourg Pasteur et Bracon
IX. Attribution de la subvention 2025 – association Confrérie de l’Or Blanc
X. Attribution de la subvention 2025 – association Entente Salins-Horb
XI. Attribution de la subvention 2025 – association ADMR
XII. Attribution de la subvention 2025 – association Salins Pays du Livre
XIII. Convention pluriannuelle d’objectifs – Jura Salins Basket Club
XIV. Marché de travaux Pump Track
XV. Approbation du plan de financement relatif à la requalification de l’Avenue Aristide Briand
XVI. Convention enfouissement réseaux télécom – chemin Granges Compagnons
XVII. Taxe foncière sur les propriétés bâties exonération en faveur des logements acquis et améliorés au moyen d’une aide financière de l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat par des personnes physiques – nouveau dispositif de zonage dit France Ruralités Revitalisation (FRR) : application de l’article 99 de la loi de finances pour 2025
XVIII. Tarifs emplacements et règlement – marché de terroir – 20 et 21 septembre 2025
XIX. Ressources humaines – services techniques – création d’emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
Questions diverses
