Les documents à télécharger

Retrouvez ci-dessous les documents à télécharger :

• Demande d’organisation de manifestations dans la commune – formulaire

•  

• Demande de modification occasionnelle d’un ERP – formulaire

• Documents d’urbanisme (AVAP, PLU, PPRI … )

PLU

• Règlement
• Plan secteur central
• Plan secteur central – 2
• Plan secteur sud
• Plan secteur nord
• Plan des servitudes nord
• Plan des servitudes sud

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATION

• Règlement
• Plans de zonages règlementaires
• Arrêté du 27 mai 2008

PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES DE MOUVEMENTS DE TERRAIN

• Règlement
• Arrêté de délimitation du 31 juillet 1995

ZONES CONTAMINÉES OU SUSCEPTIBLES DE L’ÊTRE PAR LES MÉRULES

• Arrêtés préfectoraux
• Documentation sur le typographe (scolyte) : fiche 1     /  fiche 2      / fiche 3 
• Guide Mérule Habitat Prévention

• Arrêtés

ARRÊTÉ SUR LA PROTECTION DU CAPTAGE D’EAU POTABLE

ARRÊTÉ MODIFICATIF DU CAPTAGE D’EAU POTABLE

• annexe 1
• annexe 2
• annexe 3